PALOMBE ET PALOMBIERE
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PALOMBE ET PALOMBIERE

Bienvenue sur le forum des palombières de france. Ici se partage la passion commune de la palombe et de la palombière.
 
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fred
laurent
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laurent
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laurent


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MessageSujet: législation   législation EmptyMer 11 Juin - 0:50

bonjour,
qqun pourrait me renseigner sur la legislation concernant les volières en lotissement ?
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fred
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fred


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyJeu 12 Juin - 7:40

salut a toi laurent!!!pour moi je pense et je suis desoler pour toi mais je craint ke ton voisinage se plaigne des roucoulement et des odeur eventuelle,et si il y a des c..... il peuvent te faire demonter la voliere!!!apres le mieu que je te propose c est de se renseigner au pres de la mairie pour voir si tu peut en faire une!!! lol! lol!
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pigeon land
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pigeon land


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyJeu 12 Juin - 18:43

salut a toi ,

1) vois avec la mairie pour une eventuel autorisation

2 ) vois avec tes voisins pour des eventuels refus

3) si aucuns refus de part et d'autre , fait la la plus discrete possible !
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Julien
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Julien


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyVen 13 Juin - 6:57

oui je pense que la mairie ou la prefecture te renseigneront mieu que nous...
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bof
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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyVen 13 Juin - 17:28

pour ma part j'ai une petite voliere mais dés que tu as dedans 2 male ça roucoule de trop donc je limite, je garde plutot des pigeonnes avec 1 seul male. mais si tu veux faire un elevage je crois pas que ça passera.
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laurent
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laurent


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyVen 13 Juin - 21:33

Merci les gars pour les infos.

Une volière qui comporte moins de 5000 palombes (oui cinq milles), est sous le coup du RSD (règlement Sanitaire Départemental). Cela dépend uniquement de la police du Maire.

Et que nous dit ce règlement (en gros) :

Article 26 du RSD :
Les poulaillers, clapiers et pigeonniers doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d'entretien. ils sont désinfectés et desinsectisés aussi souvent que necessaire.
Article 112 du RSD :
Les animaux ne devront, par ailleurs être la source d'aucune nuisance pour le voisinage.

En gros la legislation ne dit pas grand chose. Le seul truc important... les voisins.
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jeannot
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jeannot


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyVen 13 Juin - 22:44

slt;

Et oui LAURENT?j'ai un ami qui habite au centre du village ou je suis ,et son voisin est colombophile ,pas de probleme ,sauf que ses pigeons ont l'habitude de venir sur son toit ....tu verrais la gueule de la toiture ,elle est couverte de fiente ,mais avec des récoltes du jardin et une bouteille d'apéro de temps en temps ,ca se passe plutot bien comme quoi ,si tu n'a pas de voisins trops c.. tu ne devrais pas avoir de probleme.......
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laurent
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laurent


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyVen 13 Juin - 22:55

en fait je me renseigne pour mon voisin..... lol!
c'est lui qui veut faire un volière pour ses palombes...
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Julien
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Julien


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyLun 16 Juin - 7:12

lol! lol! lol! lol! lol! lol!
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jeannot
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jeannot


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MessageSujet: Re: législation   législation EmptyLun 16 Juin - 9:23

bon !!!!ca c'est fait......quoi d'autre... lol!
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MessageSujet: Re: législation   législation Empty

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